CGV

Conditions générales de vente

Informations légales

La Chaum'hier à Présents est une entreprise individuelle non assujettie à la TVA, créée depuis mais 2008 et gérée par Francine Vaudoisey Cordin, Créatrice Conceptrice.
Immatriculation à la Chambre du Commerce et de l'Industrie  et à la Chambre  de  Métiers et de l'Artisanat (CMARB).
siret : 50387783900020 / ape : 4759B

Création - Confection - Description
Chaque pièce de linge de maison est créée et confectionnée à l'Atelier de la Chaum'hier à Présents, ce qui leur confère une identité unique.
Chaque objet ancien est sélectionné et entretenu avec soin, dans le respect de leur âge et de leur authenticité.
Francine partage sa créativité par le conseil en décoration.
Chaque produit est décrit et photographié soigneusement. Si, à la réception, vous constatez des différences, la Chaum'hier à Présents décline toute responsabilité.

 Modes de paiement
Chèque bancaire en euros  -  Virement bancaire - Paypal.                                  
Dans chaque cas, vous serez avisé par courriel de la réception de votre paiement.

Expédition
A  la réception de votre commande et de votre paiement, vous recevez par mèl(s) un avis d’expédition de votre colis ou paquet.
Votre colis ou paquet est préparé dans des conditions de protection et expédié dans les meilleurs délais.
Expédition possible par Mondial Relay dans un point relais ou la Poste.

La Chaum'hier à Présents livre en international.
Contactez moi pour le montant des frais de port selon la destination, le poids, l'assurance, le recommandé, le suivi.
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Conformément aux dispositions légales en vigueur, le vendeur n'est pas responsable de l'expédition et de la réception du colis ou du paquet. Ayant respecté le mode d'envoi choisi par le client et assuré les conditions de sécurité du colis ou paquet, le vendeur n'est pas dans l'obligation de rembourser le client ou de renvoyer gratuitement un article similaire. Des solutions positives pour chacun sont évidemment possibles, sans oublier la satisfaction du client et une relation de confiance.

Frais de Port 
Les frais de port sont à la charge du destinataire. Ils varient selon le poids de la commande, sa destination (nationale, internationale) et son mode (colis ou courrier). Ils sont calculés au plus juste selon les tarifs en vigueur de la Poste e de Mondial Relay.
 
Retour
Conformément aux dispositions légales en vigueur (loi Hamon 13/06/14), le Client dispose d'un délai de 14  jours ouvrables à compter de la réception pour retourner l'article dans son état initial (en vue d'une recommercialisation) et être remboursé. Les frais de port de retour sont à sa charge.
Formulaire de rétraction
 
En cas de litige, seul le tribunal de Dijon sera compétent.                                                        
Toute diffamation et quelque reproduction que ce soit de ce site et des créations de la Chaum'hier à Présents pourront faire l'objet de poursuites judiciaires.